Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUT BACK
TMC FRANCE

Numéro de dépôt :
3132477
Date de dépôt :
15/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2011
CUT BACK de TMC FRANCE

Présentation de la marque CUT BACK

Déposée le 15 novembre 2001 par TMC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUT BACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est TMC FRANCE, domicilié(e) 3 RUE DES 2 BOULES, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMC FRANCE - France.

La marque CUT BACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUT BACK est expirée depuis le 15 novembre 2011.

TMC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CUT BACK , LUCIANO FABBRI , GIORGIO VALENTI


TMC FRANCE - 3 RUE DES 2 BOULES, 75001 PARIS - France


TMC FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

- Vêtements, chaussures, chapellerie. - Produits en ces matières (cuir et imitations cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie) , porte feuilles, porte documents, porte monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) . Peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. - Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Décorations pour arbres de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].